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Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Les interventions de Thani Mohamed Soilihi
Les amendements de Thani Mohamed Soilihi pour ce dossier
67 interventions trouvées.
Mes chers collègues, j’invite chaque orateur à respecter le temps de parole qui lui est imparti. La parole est à Mme la rapporteur.
Il aura été compliqué de faire respecter le temps de parole ! Chers collègues, il n’est guère plaisant de vous demander de respecter le temps imparti, mais la même règle s’applique à tous. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 41, présenté par Mme Cukierman, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa du II de l’article ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 96 rectifié sexies est présenté par MM. Decool, Bignon, Chasseing, Fouché, Guerriau, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot, MM. Wattebled, Capus, Vogel et Paul, Mme Goy-Chavent et MM. Adnot, Daubresse et Moga. L’amendement n° 465 rectifié bis est présenté par MM. Labbé, Ar...
L’amendement n° 533 rectifié bis, présenté par MM. Cabanel et Montaugé, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Tissot, Kanner et J. Bigot, Mme Grelet-Certenais, MM. Botrel et Bérit-Débat, Mmes Bonnefoy, Cartron et M. Filleul, M. Jacquin, Mme Préville, M. Roux, Mmes Taillé...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 96 rectifié sexies et 465 rectifié bis.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
