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Monsieur le président, je vous remercie de ce rappel fort opportun ! Toujours sur l’article, la parole est à M. Alain Marc.
L’amendement n° II-114 rectifié, présenté par MM. Maurey, Marseille, Luche et Brisson, Mmes Bonfanti-Dossat et Troendlé, M. Grand, Mme Gatel, MM. Calvet, Vanlerenberghe, Paccaud, Cigolotti, Médevielle, Huré et B. Fournier, Mmes F. Gerbaud et Férat, MM. Duplomb, Détraigne et Lefèvre, Mme Micouleau, MM. Pierre, Paul et Kern, Mmes Duranton et Dese...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Grand, l’amendement n° II-114 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-114 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-9 rectifié est présenté par MM. L. Hervé, Longeot, Delahaye, Janssens et Kern et Mme Vermeillet. L’amendement n° II-65 est présenté par Mme Bruguière. L’amendement n° II-120 rectifié bis est présenté par Mme M. Carrère, MM. Requier et Collin, Mme N. Delattre, M. Castell...
La parole est à Mme Marie-Thérèse Bruguière, pour présenter l’amendement n° II-65.
La parole est à Mme Maryse Carrère, pour présenter l’amendement n° II-120 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Thérèse Bruguière, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
Pour la quatrième année consécutive, il me revient de vous présenter l'avis budgétaire de notre commission sur les crédits de la mission « Outre-mer » dans le cadre du projet de loi de finances pour 2018. Je me bornerai à une présentation succincte des crédits budgétaires de cette mission, d'autant plus qu'elle ne représente qu'un dixième de l...
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique commence à porter ses fruits. Des décrets d'application sont en cours de publication, par exemple en ce qui concerne la commission d'urgence foncière de Mayotte, dont le Sénat a prévu la création à mon initiative. Cette...
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-9 rectifié, II-65 et II-120 rectifié bis.