Conférence des présidents

 - n° 275 de M. Robert del Picchia à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

À 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit : Ordre du jour fixé par le Sénat : 2°) Proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, présentée par Mme Jacqueline Gourault et M. Jean-Pierre Sueur (n° 120, 2012–2013) Mercredi 30 janvier 2013 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé ...

3°) Proposition de loi visant à créer des zones d’exclusion pour les loups, présentée par M. Alain Bertrand et les membres du groupe RDSE (n° 54, 2012–2013) À 18 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Débat sur l’Afghanistan

Jeudi 31 janvier 2013 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Suite de la proposition de loi visant à autoriser le cumul de l’allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels, présentée par Mme Isabelle Debré et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 182, 2012–2013) 2°)...

De 16 heures à 20 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 5°) Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Procédure accélérée), présentée par M. Jacky Le Menn et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 243, 2012–2013) À 22 heures : Ordre du jour fixé par le Sénat : 6°) Suite éventuelle de la proposi...

La conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Jeudi 20 octobre 2011 À 15 heures : Questions d’actualité au Gouvernement ; Mardi 25 octobre 2011 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales ; L’ordre d’appel des que...

 - n° 1410 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ; - n° 1412 de M. Jean Boyer à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ; À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...

À 18 heures : 3°) Désignation de six membres supplémentaires de la mission commune d’information sur « les conséquences pour les collectivités territoriales, l’État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale ». Le soir : Ordre du jour fixé par le Gouverne...

Jeudi 27 octobre 2011 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament ; À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. S...

Jeudi 3 novembre 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, présentée par M. Raymond Couderc et plusieurs de ses collègues (texte de la commi...

2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’identité (texte de la commission, n° 40, 2011-2012) ;

De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe UCR : 3°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative au patrimoine monumental de l’État (n° 740, 2010-2011) ;

À 19 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Texte de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur la proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans, présentée par Mme Françoise Cartron et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 447, 2010-2011) ; SE...

Mardi 8 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. Mercredi 9 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale...