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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
194 interventions trouvées.
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 15 juin, à 17 heures ; - au jeudi 11 juin, à 12 heures, le dé...
Mercredi 17 juin 2015 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : - Suite de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie Jeudi 18 juin 2015 De 9 heures 30 à 13 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés : 1°) Proposition ...
De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 4°) Proposition de loi organique visant à supprimer les alinéas 8 à 10 de l’article 8 de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution pour tenir compte de la décision du Conseil constitutionnel du 1e...
- attribué un temps d’intervention de dix minutes au groupe RDSE ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 1...
À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 1062 de Mme Anne-Catherine Loisier à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1090 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international
- n° 1091 de M. Jean-Patrick Courtois transmise à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion
- n° 1093 de M. Rémy Pointereau à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 1099 de M. Jean-Paul Fournier à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1109 de M. Patrick Abate à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique
- n° 1111 de M. Daniel Laurent à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- n° 1117 de Mme Mireille Jouve à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 1118 de M. Jean-Claude Lenoir à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
- n° 1119 de Mme Pascale Gruny transmise à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification
- n° 1121 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 1122 de M. Yannick Vaugrenard à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 1124 de M. Yves Détraigne à M. le secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire
- n° 1125 de M. Daniel Dubois à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale
- n° 1128 de Mme Hélène Conway-Mouret à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Suite du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi Mercredi 24 juin 2015
