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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 414 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 547 rectifié.
Madame Blandin, l'amendement n° 379 est-il maintenu ?
L'amendement n° 379 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 311.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote sur l'amendement n° 528 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 528 rectifié.
L'amendement n° 644, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Les faits, informations ou documents, quels que soient leur forme ou leur support, couverts par le secret de la défense nationale, le secret médical ou le secret des relations entre un avocat et son client sont exclus du r...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 644.
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 312, présenté par MM. Anziani et Guillaume, Mme Espagnac, MM. Yung, Marie et Sueur, Mmes Bataille et Blondin, MM. Botrel, Cabanel et Courteau, Mme Jourda, MM. Labazée et Lalande, Mme Lienemann, MM. F. Marc, Miquel, Montaugé, Tourenne, Vaugrenard, Vincen...
La discussion générale commune est close.
L'amendement n° 544 rectifié, présenté par MM. Mézard, Arnell, Collombat, Esnol, Fortassin et Guérini, Mme Laborde et MM. Requier, Vall et Hue, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par les mots : ainsi que la publication de la décision de condamnation dans trois journaux diffusés dans le département de son domicile à ses frais, ...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Abate, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission sur ces demandes de réserve et de priorité ?
