Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 78 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi de finances pour 2012 est rejeté.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
Mes chers collègues, avant d’aborder la suite de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs. (projet n° 12, texte de la commission n° 176, rapport n° 175 et avis n° 158). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. François Marc.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Robert Tropeano.
M. le président. La parole est à M. Gérard Cornu.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par Mme Bricq, au nom de la commission, d'une motion n°I-1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du Règlement du Sénat, Considérant que le projet de loi de finances pour 2012 s'inscrit dans une programmation pluriannuelle privée de signification, puisque reposant sur une hypothèse de croi...
La parole est à M. Daniel Dubois.
La parole est à Mme la ministre.
