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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Plancade.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski.
La parole est à M. Christophe Béchu.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. Chapitre Ier Dispositions relatives à la classification des armes
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L’amendement n° 1, présenté par MM. Mirassou et Sueur, Mme Klès, MM. Carrère et Patriat, Mme Herviaux, MM. Bérit-Débat et Camani, Mme Cartron, MM. Courteau et Daunis, Mmes Durrieu et Espagnac, MM. Fauconnier, Guillaume, Krattinger, Labazée et Mazuir, Mme D. Michel et M...
L’amendement n° 5, présenté par M. Poniatowski et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Alinéas 2, 3 et 4 Remplacer ces alinéas par cinq alinéas ainsi rédigés : « Art. L. 2331 -1. – I.- Les matériels de guerre et les armes désignés par le présent titre sont classés dans les catégories suivantes :...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Mirassou, acceptez-vous de rectifier l’amendement dans le sens suggéré par M. le rapporteur ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 1 rectifié, présenté par MM. Mirassou et Sueur, Mme Klès, MM. Carrère et Patriat, Mme Herviaux, MM. Bérit-Débat et Camani, Mme Cartron, MM. Courteau et Daunis, Mmes Durrieu et Espagnac, MM. Fauconnier, Guillaume, Krattinger, Labazée et Mazuir, Mme D. Michel et MM. Navarro, Néri, Rebsamen et Sutour, et ainsi...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié.
En conséquence, l'amendement n° 5 n'a plus d'objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 9 rectifié est présenté par M. Gilles, Mlle Joissains, Mmes Lamure et Sittler, MM. Milon et Cléach, Mme Giudicelli, M. Pierre et Mme Garriaud-Maylam. L'amendement n° 25 est présenté par M. César. Ces deux amendements sont ainsi ...
