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Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à Mme Odette Herviaux, rapporteure pour avis, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. Yannick Botrel, rapporteur spécial.
La parole est à M. Alain Néri, rapporteur pour avis.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B.
La parole est à M. Yannick Botrel, rapporteur spécial.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales ».
La parole est à M. Raymond Couderc, rapporteur pour avis.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural », figurant à l’état D.
Je rappelle que la commission des finances est favorable à l’adoption des crédits non modifiés du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ». Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J’appelle en discussion les articles 48, 48 bis et 48 ter ainsi que les amendements qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales ». Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l’article.
Les rapporteurs s'étant exprimés, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. Je rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépa...
L’amendement n° II-389, présenté par M. Piras, Mmes Nicoux, Bourzai, Herviaux et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : I. - Alinéa 7, première phrase Compléter cette phrase par les mots : à l’exception de ceux provenant d’une installation relevant d’une activité de serv...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Éliane Assassi.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-389.
M. le président. La parole est à M. André Trillard.
Je mets aux voix l’article 48, modifié.
L’amendement n° II-223, présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Mireille Schurch.
