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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Esther Benbassa.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Schurch, l’amendement n° II-223 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-223.
L’amendement n° II-387 rectifié bis, présenté par MM. G. Bailly, Bécot, Revet, Pointereau, P. Leroy, César, Doublet, Huré, Laurent et B. Fournier, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : La limite de vingt salariés agricoles ne s’applique pas aux services de remplacement. II. – Pour compenser la per...
La parole est à Mme Renée Nicoux, sur l’article.
La parole est à M. Gilbert Roger.
Je mets aux voix l’article 48 ter.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures cinquante-cinq. La séance est suspendue.
La parole est à M. Richard Yung.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration », figurant à l'état B.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ».
Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » (et articles 48, 48 bis et 48 ter) et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». La parole est à M. Yannick Botrel, rapporteur spécial.
La parole est à M. Joël Bourdin, rapporteur spécial.
