Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la cultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Nous allons procéder à l’examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », figurant à l’état B.
Je mets aux voix l'amendement n° II-175.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Culture », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission, modifiés. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste-EELV. Je rappelle que l'avis d...
L'amendement n° II–176, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie, climat et après-mines ...
Voici le résultat du scrutin n° 58 : Le Sénat n'a pas adopté. J’appelle en discussion les articles 49 quinquies et 49 sexies, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Culture ». Culture
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Roland Courteau, rapporteur pour avis.
Je mets aux voix l'article 49 quinquies.
M. le président. La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'amendement n° II-176.
Je mets aux voix l'article 49 sexies.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Culture ».
