Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
En conséquence, l'article 52 ter est supprimé. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Médias, livres et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 novembre 2011 : À dix heures, à quatorze heures trente et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012). Examen des missions : - Politique des territoires Mme Frédér...
Je mets aux voix l'amendement n° II-136 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 51 bis.
L'amendement n° II-33, présenté par M. Miquel, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. Monsieur le rapporteur spécial, vous étiez prêt à retirer l’amendement si le Gouvernement vous apportait des garanties et, monsieur le président de la commission de l’économie, vous avez émis un avis favorable tout en demandant à entendre l’avis du Gouvernement ! C’est un avis de Normand !
Monsieur le rapporteur spécial, l’amendement est-il maintenu ?
L’amendement n° II-33 est retiré. Je mets aux voix l'article 51 quater.
L'amendement n° II-34, présenté par M. Miquel, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur spécial, l’amendement est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-34.
L'amendement n° II-138 rectifié bis, présenté par MM. S. Larcher et Patient, Mme Rossignol, M. Dantec, Mme Bourzai, MM. J. Gillot, Tuheiava et Vergoz, Mme Claireaux, MM. Mohamed Soilihi, Antoinette, Antiste, Desplan, Cornano et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
