Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Gillot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-2 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 52 ter, et l’amendement n° II-81 n’a plus d’objet. L'amendement n° II-3, présenté par MM. S. Larcher, Antiste, J. Gillot, Patient, Antoinette, Desplan, Cornano, Vergoz et Mohamed Soilihi, Mme Claireaux, M. Tuheiava et les me...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Larcher, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-3.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 52 ter. L'amendement n° II-39, présenté par MM. Patient et Doligé, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I.- Après l’article 52 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article 1519 d...
J’appelle donc également en discussion l’amendement n° II-41, présenté par MM. Patient et Doligé, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. - Après l’article 52 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article 1587 du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Les deuxième et troisième alinéas du I s...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Georges Patient, rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'amendement n° II-39.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 52 ter. Je mets aux voix l'amendement n° II-41.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 52 ter. L’amendement n° II-166, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 52 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I.- Après l’article L. 132-16 du code minier, il est inséré un ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Georges Patient, rapporteur spécial.
La parole est à M. Serge Larcher, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Roger, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Gillot, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, rapporteur spécial.
