Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud

Je mets aux voix l’amendement n° II-166.

L’amendement n° II-17 rectifié, présenté par MM. J. Gillot, Cornano, Desplan, S. Larcher, Antiste, Patient, Antoinette, Tuheiava, Vergoz et Mohamed Soilihi, Mme Claireaux et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : I. – Après l’article 52 ter Insérer un article addit...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Jacques Gillot, pour explication de vote.

Monsieur Desplan, l’amendement n° II-17 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-17 rectifié est retiré. L’amendement n° II-80, présenté par MM. Patient, S. Larcher, Antiste, J. Gillot, Antoinette, Desplan, Cornano, Vergoz et Mohamed Soilihi, Mme Claireaux, M. Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : I. - Après l’article 5...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est, maintenant, l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-80.

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 52 ter. L’amendement n° II-91 rectifié, présenté par Mme Farreyrol et M. Fontaine, est ainsi libellé : I. - Après l’article 52 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Après les mots : « dès 2009 », l...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Farreyrol, l’amendement n° II-91 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-91 rectifié est retiré. Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Outre-mer ».

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 25 novembre 2011, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012). Examen des miss...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’article 5 ter du projet de loi doit être rapproché des articles 5 octies et 5 nonies, relatifs à la taxation de certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants. Il s’agit en fait ici de trouver le moyen de financer la promesse faite par le Premier ministre en mars dernier quant à la baisse des charges ...

Non, je le retire, monsieur le président. J’insiste néanmoins : au regard des règles budgétaires, une telle mesure est totalement anormale.