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Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
M. Thierry Foucaud. Toutefois, nous ferons bientôt de nouveau la démonstration qu’il est possible de percevoir d’autres recettes, et ce même si nous savons qu’il ne nous sera malheureusement pas possible, notamment à cause de la LOLF, d’obtenir satisfaction et de réussir à financer les dépenses que nous souhaiterions pour la France et les Franç...
Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avant de reprendre la suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012, je tiens à vous informer que, préalablement à notre séance de questions d’actualité au Gouvernement, M. le président du Sénat a tenu à réunir les représentants de la commission des affaires ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012. QUATRIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES AUX DÉPENSES POUR 2012 Section 1 Dispositions relatives aux dépenses d’assurance maladie Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 34 ter.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, sur l'article.
L'amendement n° 274, présenté par Mmes Lepage et Conway Mouret, MM. Leconte, Yung et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Remplacer le mot : huit par le mot : neuf II. – Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les conditions d’exercice pr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Madame Lepage, l’amendement n° 274 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 274.
L'amendement n° 227, présenté par M. Milon, Mmes Bouchart et Bruguière, M. Cardoux, Mmes Cayeux et Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mme Giudicelli, M. Gournac, Mmes Hummel, Jouanno et Kammermann, MM. Laménie, Lorrain et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary et Villiers, est ainsi libellé : 1° Alinéa 9 Remplacer les mots : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Claudine Lepage, pour explication de vote.
La parole est à Mme Dominique Gillot, pour explication de vote.
Ma chère collègue, nous discutons à présent de l’amendement n° 227.
Il aurait fallu le sous-amender, ma chère collègue.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote.
