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Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Monsieur Requier, l'amendement n° 311 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 311 rectifié est retiré. L'amendement n° 309 rectifié, présenté par Mme Escoffier, MM. Collombat, Mézard, Collin et Fortassin, Mme Laborde et MM. Vendasi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Barbier, est ainsi libellé : Après l'article 34 quater Insérer un article additionnel ainsi rédig...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 309 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 34 quater.
L'amendement n° 16, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 16.
En conséquence, l'article 34 quinquies est supprimé.
L'amendement n° 17, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° 17 est retiré. L'amendement n° 261, présenté par M. Revet et Mme Kammermann, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Le 3° de l’article L. 162-12-9 du code de la sécurité sociale est ainsi rédigé : « 3° Les conditions à remplir par les masseurs-kinésithérapeutes pour être conventionnés et notamment celles relati...
L'amendement n° 264 rectifié, présenté par M. Revet et Mme Kammermann, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Après le 18° de l’article L. 322–3 du code de la sécurité sociale, il est inséré un 19° ainsi rédigé : « 19° Pour les frais de transport liés aux soins ou traitements dans les centres mentionnés au 3° du I de l’article L. 31...
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L'amendement n° 18 est présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 121 rectifié est présenté par Mmes Cohen et David, MM. Watrin, Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 183 est présenté par M. Houpert. L'...
La parole à Mme Isabelle Pasquet, pour présenter l’amendement n° 121 rectifié.
La parole est à M. Alain Houpert, pour présenter l’amendement n° 183.
