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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à M. Roger Karoutchi, sur l'article.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 40, présenté par M. Hyest et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Catherine Procaccia.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 40.
L'amendement n° 49 rectifié ter, présenté par Mme Létard, MM. Jarlier, Zocchetto, Détraigne, Amoudry, Dubois, Deneux et Merceron, Mmes Gourault, Morin-Desailly et Goy-Chavent, MM. Arthuis et Maurey, et Mme Férat est ainsi libellé : Alinéa 6, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Les propositions de modification d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Jarlier, l'amendement n° 49 rectifié ter est-il maintenu ?
Monsieur le rapporteur, pouvez-vous confirmer ce point ?
Monsieur Jarlier, que décidez-vous ?
L'amendement n° 49 rectifié ter est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 3 rectifié, présenté par MM. Mézard, Baylet, Bertrand, C. Bourquin et Collin, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : I.- Alin...
L'amendement n° 3 rectifié est retiré. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
L'amendement n° 53 rectifié ter, présenté par Mme Gourault, MM. Détraigne, Zocchetto, Dubois, Tandonnet, Deneux et Merceron, Mmes Goy-Chavent et Morin-Desailly, M. Maurey et Mme Férat, est ainsi libellé : Alinéa 6, seconde phrase Supprimer cette phrase. Cet amendement est assorti d’un sous-amendement n° 69, présenté par M. Jarlier, et...
Je suis donc saisi par M. Richard, au nom de la commission, d’un amendement n° 72 ainsi rédigé : I.- Alinéa 6, seconde phrase Supprimer cette phrase. II.- Alinéa 7, deuxième phrase supprimer les mots : et transmettent un choix indicatif de compétences pour le nouvel établissement les concernant Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.
