Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
L'amendement n° 8 rectifié est retiré.
L'amendement n° 41, présenté par M. Hyest et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Chantal Jouanno.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 41.
L'amendement n° 64, présenté par M. Richard, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - Alinéa 1 Remplacer les mots : d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre créé par les mots : d’une communauté de communes ou d’une communauté d’agglomération créée II. - Alinéa 2 Remplacer les mots : , te...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 64.
Je mets aux voix l'article 6, modifié.
La parole est à M. Pierre Jarlier, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 42, présenté par M. Hyest et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
