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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Isabelle Debré.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
La parole est à M. René Teulade.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Catherine Deroche.
La parole est à Mme Samia Ghali.
La parole est à M. Alain Milon.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 novembre 2011, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 73, 2011-2012). Rapport de MM. Yves Daudigny, Ronan Kerdraon, Mmes Isabelle P...
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales m’a fait connaître qu’elle avait procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produit...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le Premier ministre a communiqué au Sénat, en application de l’article 143 de la loi n° 2010–1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011, le rapport sur les conséquences de la prise en charge par l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger des contributions employeur pour pensions civiles des personnels titulaires de l’État qui lui...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, à la demande du groupe socialiste-EELV, de la proposition de loi tendant à préserver les mandats en cours des délégués des établissements publics de coopération intercommunale menacés par l’application du dispositif d’achèvement de la carte de l’intercommunalité, présentée par M. Jean-Pierre Su...
La parole est à Mme Catherine Procaccia, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, sur l'article.
