Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, sur l'article.
La parole est à M. Michel Mercier, sur l'article.
La parole est à Mme Éliane Giraud, sur l'article.
Je suis saisi de sept amendements identiques. L'amendement n° 18 est présenté par Mmes Assassi et Cukierman, M. Favier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 30 rectifié est présenté par MM. Malhuret, Grand, Bignon et Portelli, Mme Garriaud-Maylam, MM. Barbier et Pinton et Mme Goy-Chavent. L'amendement n°...
La parole est à M. Claude Malhuret, pour présenter l'amendement n° 30 rectifié.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour présenter l'amendement n° 36.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour présenter l'amendement n° 37.
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour présenter l’amendement n° 43 rectifié quater.
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour présenter l’amendement n° 56 rectifié.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour présenter l’amendement n° 71 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis donc saisi d’une demande de priorité de la commission portant sur l’amendement n° 14, le sous-amendement n° 20, les amendements n° 2, 72 rectifié, 3 rectifié et 31 rectifié. Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la priorité est de droit, ...
La priorité est ordonnée.
En effet !
Si l’amendement n° 14 est adopté, les amendements de suppression de l’article 2 deviendront en effet sans objet. Vous aurez toujours la possibilité, bien évidemment, de voter contre l’article. J’appelle donc par priorité cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 14, présenté par M. Bas, au nom de la commission...
Le sous-amendement n° 20, présenté par M. Masson, n’est pas soutenu.
M. le président. La parole est à Mme Éliane Assassi, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, madame Assassi. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour dix minutes. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour un rappel au règlement.
