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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. David Rachline, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 14. J'ai été saisi de trois demandes de scrutin public émanant, la première, du groupe Les Républicains, la deuxième, du groupe socialiste et républicain, la troisième, du groupe CRC. Je rappelle que l'avis de la commission est favorable et que celui du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scru...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 182 : Le Sénat a adopté. En conséquence, les amendements n° 72 rectifié et 31 rectifié, de même que les amendements identiques de suppression n° 18, 30 rectifié, 36, 37, 43 rectifi...
Je soutiens la démarche de Roger Karoutchi. J'ai moi-même interrogé le ministre sur la question. Ne faudrait-il pas que la commission adopte un amendement rappelant les engagements du Président de la République de créer 1 000 postes ?
Nous proposons, avec cet amendement, une solution qui peut paraître radicale, mais qui est somme toute raisonnable. Elle permettrait, à mon sens, de répondre aux différentes inquiétudes exprimées tant par M. Philippe Bas, président de la commission et rapporteur, que par d’autres sénateurs ; je pense notamment au président Jacques Mézard et aux...
Le compte rendu intégral de la séance du mercredi 2 mars 2016 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Conformément au cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, M. le président du Sénat a saisi la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable pour qu’elle procède à l’audition et émette un avis sur la nomination de M. Jean-Christophe Niel, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l’Institut de ra...
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du 3 mars 2016, le texte de la décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi relative au droit des étrangers en France. Acte est donné de cette communication.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : – le rapport sur les nouveaux budgets carbone et la stratégie nationale bas-carbone ; – le rapport annuel sur l’évolution des péages pour chaque exploitant autoroutier ; – le rapport sur les conditions d’emploi des forces armées lorsqu’elles interviennent sur le territoire national ...
J’informe le Sénat que la question orale n° 1394 de Mme Anne Catherine Loisier est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d’une commune nouvelle, présentée par M. Bruno Sido et plusieurs de ses collègues. (proposition n° 181, texte de la commission n° 433, rapport n° 432) Dans la discuss...
M. le président. Qu’il me soit permis en ce jour important de saluer l’ensemble de nos collègues femmes, ainsi que toutes les femmes qui participent au fonctionnement de cette belle maison.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
