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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
Il faut conclure, mon cher collègue.
Non, cinq !
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. René Vandierendonck.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Patrick Masclet.
M. le président. La parole est à M. Michel Vaspart.
La parole est à M. Charles Guené.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Claude Kern, sur l'article.
L'amendement n° 11, présenté par M. Grosdidier, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéas 4 et 8, seconde phrase Remplacer les mots : l'ancienne commune visée par les mots : la commune mentionnée La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
L'amendement n° 1 rectifié septies, présenté par Mme N. Goulet, MM. Zocchetto, Détraigne, Kennel, Mouiller, Luche, Longeot, Laufoaulu et Guerriau, Mme Goy-Chavent, MM. Bonnecarrère, Canevet et Chaize, Mme Lopez, M. D. Laurent, Mme Billon, MM. Bockel et Joyandet, Mme Deromedi et MM. Calvet, Morisset, Mandelli, Lefèvre, Delcros, Pinton, A....
