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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen de la proposition de loi pour l’économie bleue, déposée sur le bureau de l’Assemblée nationale le 8 juillet 2015.
L’ordre du jour appelle le débat sur le thème : « La forêt française en questions », organisé à la demande du groupe Les Républicains. La parole est à M. Philippe Leroy, orateur du groupe auteur de la demande.
La parole est à M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Yannick Botrel, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour le groupe du RDSE.
M. le président. La parole est à M. Jackie Pierre, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Alain Duran, pour le groupe socialiste et républicain.
M. le président. La parole est à Mme Nicole Duranton, pour le groupe Les Républicains.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « La forêt française en questions ».
Je rappelle au Sénat que le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Jean-François R...
La séance est reprise.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l’application de la loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi constitutionnelle relative à la compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales, présentée par M. Rémy Pointereau et plusieurs de ses collègues (proposition n° 197, texte de...
