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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par M. Vandierendonck et les membres du groupe socialiste et républicain, d'une motion n° 2. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur la proposition de loi constitutionnelle tendant à favoriser la simplificatio...
La parole est à M. le rapporteur.
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 2, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet de la proposition de loi constitutionnelle. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que celui du G...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 119 : Le Sénat n'a pas adopté.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à Mme Marie-Françoise Perol-Dumont.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à M. Michel Amiel.
La parole est à M. Éric Doligé.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. Bernard Fournier.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Antoine Lefèvre, sur l'article.
