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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre d’État.
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 13, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
En conséquence, nous poursuivons la discussion du projet de loi.
Je mets aux voix la motion n° 13, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. François-Noël Buffet.
En conséquence, nous poursuivons la discussion du projet de loi.
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. François-Noël Buffet.
La parole est à M. David Rachline.
La parole est à M. David Rachline.
La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Philippe Esnol.
La parole est à M. Philippe Esnol.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
La parole est à M. Jacques Bigot.
