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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° II-138 rectifié bis.
Je mets aux voix, modifié, l'article 51 quinquies.
L'amendement n° II-35, présenté par M. Miquel, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Je mets aux voix l'amendement n° II-35.
L'amendement n° II-139 rectifié, présenté par M. Dantec, Mme Rossignol, MM. Patient et S. Larcher, Mme Bourzai et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le nombre : par le nombre : La parole est à M. Ronan Dantec.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission de l'économie.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-139 rectifié.
L'amendement n° II-108 rectifié bis, présenté par MM. Lenoir et Lasserre, est ainsi libellé : Après l’alinéa 9 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...) Aux actions en faveur d’un développement durable des activités économiques utilisatrices d’eau, notamment les économies d’eau et la mobilisation de ressources en eau nouvelles dans la mes...
Non sans avoir à mon tour salué Mme la ministre, je vous rappelle qu’en l’occurrence, monsieur le président de la commission de l’économie, seule la commission des finances pourrait reprendre cet amendement.
Je suis donc saisi d’un amendement n° II-177, présenté par M. Miquel, au nom de la commission des finances, et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° II-108 rectifié bis. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'amendement n° II-177.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-101 rectifié, présenté par M. Mézard, Mme Escoffier, MM. Fortassin, Collin, C. Bourquin, Barbier, Baylet, Bertrand, Chevènement et Collombat, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : I. - Alinéa 12, première phrase...
L'amendement n° II-140 rectifié bis, présenté par MM. Patient et S. Larcher, Mme Rossignol, M. Dantec, Mme Bourzai, MM. Antoinette et Antiste, Mme Claireaux, MM. Cornano, Desplan, J. Gillot, Mohamed Soilihi, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : 1° Alin...
