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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-129 rectifié.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-103.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D. La parole est à M. David Assouline, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission de l'économie.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.
J’appelle en discussion l’article 52 ter, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles ». Médias, livre et industries culturelles
Je mets aux voix l'amendement n° II-135 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-110 est présenté par M. Assouline et Mme Blandin, au nom de la commission de la culture. L'amendement n° II-133 est présenté par Mme Morin-Desailly, M. Maurey, Mme Férat et MM. Guerriau et Détraigne. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. La parole ...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 51 bis. L'amendement n° II-136 rectifié, présenté par Mme Rossignol, M. Marc, Mme M. André, MM. Frécon, Miquel, Berson, Botrel et Caffet, Mme Espagnac, MM. Germain, Haut, Hervé, Krattinger, Massion, Patient, Patriat, Placé, ...
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour présenter l'amendement n° II-133.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° II-136 rectifié bis, présenté par Mme Rossignol, M. Marc, Mme M. André, MM. Frécon, Miquel, Berson, Botrel et Caffet, Mme Espagnac, MM. Germain, Haut, Hervé, Krattinger, Massion, Patient, Patriat, Placé, Todeschini, Yung et Dantec, Mme Bourzai et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-110 et II-133.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
