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2903 interventions trouvées.

Madame la présidente, après avoir écouté l’ensemble des sénatrices et sénateurs inscrits dans la discussion générale, je souhaiterais verser aux débats quelques compléments d’information. Je remercie tout d’abord ceux d’entre eux – la plupart ! - qui ont exprimé, avec conviction et responsabilité, leur soutien à ce grand projet. Il est vrai q...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je suis heureux de pouvoir échanger avec vous aujourd’hui sur cette proposition de résolution européenne portant sur le détachement des travailleurs. En effet, comme certains d’entre vous le savent, il s’agit d’un sujet qui me tient à cœur, pas seulement depuis que j’ai pris mes fonctio...

Je souhaite souligner tout d’abord la qualité des analyses des orateurs qui se sont succédé à la tribune. Monsieur Bocquet, tous ont estimé que votre démarche constituait une avancée réelle pour lutter effectivement contre ces textes permettant aujourd’hui le détachement des travailleurs sur le territoire national dans des conditions socialemen...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je suis heureux de me retrouver devant vous pour débattre du prochain Conseil européen, qui se tiendra les 24 et 25 octobre à Bruxelles. Trois points principaux seront à l’ordre du jour. Premièrement, la dimension thématique de ce Conseil européen portera sur la stratégie numérique euro...

Le plus dur de la crise semble derrière nous. Les derniers chiffres de la croissance et du chômage en attestent. Nous entrons maintenant dans une nouvelle étape de consolidation pour la croissance et pour la compétitivité de notre économie. Chaque politique sectorielle doit y concourir. Le numérique, qui constitue une nouvelle frontière, est, à...

À cet égard, une démarche fondée sur le triptyque prévention, solidarité et protection doit être mise en œuvre le plus rapidement possible : la prévention, par le soutien au développement et à la recherche de solutions durables dans les pays d’origine des migrants ; la solidarité, tant vis-à-vis des pays de l’Union européenne les plus exposés, ...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, j’essaierai de répondre le plus précisément possible aux nombreuses questions qui m’ont été adressées, car telle est l’idée que je me fais des relations entre le Gouvernement et le Parlement. Monsieur Gattolin, vous avez indiqué que le Conseil européen se réunissait plus souvent que ne ...

Monsieur le sénateur, vous avez cité le programme Eurosur, l’agence Frontex, vous auriez pu également évoquer le projet Seahorse, autant d’instruments dont disposent les autorités de l’Union européenne soit pour protéger les frontières, soit pour coordonner les moyens que mettent en place les différents pays de l’Union européenne pour gérer les...

Monsieur le sénateur, dans le triptyque prévention, protection et solidarité du traitement du dossier Lampedusa, le volet solidarité est très important et nous prendrons en considération la réalité des flux migratoires auxquels doit faire face tel ou tel pays. Si d’aventure certains pays accueillent plus de réfugiés que d’autres – par exemple l...

Le football est une bonne illustration d’un marché sans règles. Le prix des transferts en atteste et peut nous conduire à nous interroger les uns et les autres. Il existe néanmoins une règle communautaire, la seule, à ma connaissance, à s’appliquer sur le territoire européen. L’arrêt Bosman, rendu par la Cour de justice des Communautés européen...

Monsieur le sénateur, c’est la première fois que je suis interrogé sur cette distorsion qui existe, selon vous, entre nos amis d’outre-Atlantique et l’Union européenne, eu égard aux différentes règles en matière de crédits d’impôt. Je vais examiner cette question de façon très précise et étudier l’obsolescence de la directive Services. Je sai...

Monsieur Hérisson, vous avez entendu les critiques de la proposition de Neelie Kroes, commissaire chargée en partie – en partie seulement – du sujet. Sa proposition concerne exclusivement le paquet « télécoms ». Nous souhaitons que, à l’occasion du Conseil européen des 24 et 25 octobre, il y ait une approche complète, globale du dossier du numé...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je suis évidemment très heureux de me trouver aujourd’hui devant vous, au sein de la Haute Assemblée, pour débattre des priorités que la France va défendre lors du Conseil européen des 27 et 28 juin prochain. Cela fera alors tout juste un an qu’a été créé le pacte européen pour la crois...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je vais essayer de répondre de la manière la plus exhaustive aux nombreuses questions qui m’ont été posées, qui ont été le plus souvent – mais pas toujours – très pertinentes. Au préalable, je répondrai à MM. Bizet et de Montesquiou que le Gouvernement mène une politique volontariste, c...

Franchement, madame la sénatrice, il ne doit pas y avoir de fantasme sur les relations franco-allemandes, pas plus que sur la divergence entre nos deux pays. Je suis heureux que l’Allemagne se soit déclarée prête à travailler avec nous sur des bases nouvelles, pour prévoir des indicateurs sociaux dans les politiques de l’Union économique et mo...

Vous touchez là, monsieur le sénateur, au cœur de l’agenda du Conseil européen des 27 et 28 juin prochain. En effet, s’il ne devait y avoir qu’une seule priorité, ce serait notre jeunesse. Cette priorité mobilise non seulement le Président de la République, qui la porte en personne, mais aussi l’ensemble du Gouvernement. Sur ce sujet, j’espère...

La France s’est toujours exprimée en faveur du principe d’un accord de libre-échange entre les États-Unis et l’Europe, sur la base de la réciprocité, pour autant que les gains pour l’Europe et la France soient réels. Nous attendons, globalement, des bénéfices nets de ce long processus de négociation, qui prendra sans doute deux ou trois ans. V...

Monsieur le sénateur, je vous confirme que Laurent Fabius et moi-même avons condamné à différentes occasions l'usage excessif de la force destinée à réprimer les manifestations sur la place Taksim. Pour ma part, je l’ai fait de vive voix, de visu si je puis dire : j’ai reçu la semaine dernière M. Egemem Bağış et lui ai rappelé que l'adh...

Monsieur le sénateur, je ne peux pas vous laisser dire que les emplois d'avenir n’ont d'avenir que le nom !