Loi de finances pour 2021

Je partage totalement ce que vient de dire Marie-Noëlle Lienemann. Nous sommes nombreux, ici, à penser comme elle, d’autant qu’il va falloir, à tout le moins, redoubler d’efforts. Pour cela, il faudra d’ailleurs dépasser l’annualité budgétaire et donner des perspectives à toutes les politiques d’accompagnement des publics fragiles dans les quar...

L’amendement n° II-890 rectifié est retiré. Monsieur le ministre, mon cher collègue, je vous souhaite par avance un bon appétit !

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-892 rectifié bis, présenté par M. Labbé, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des p...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole e...

L’amendement n° II-926 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet et Cuypers, Mme Deromedi, MM. Rietmann, Perrin, Panunzi et D. Laurent, Mmes Belrhiti, Joseph, Chauvin et Drexler, MM. Laménie, Bacci et Cambon, Mme Ventalon, M. Darnaud, Mme Lassarade, M. B. Fournier, Mme Richer, MM. Babary et Lefèvre, Mme L. Darcos, M. Bonne, Mmes Puissat e...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole e...

Mes chers collègues, je vais me faire le porte-voix de M. Claude Raynal, président de la commission des finances, pour rappeler que, après le vote de ces deux amendements, il nous en restera encore 27 à examiner. Pour terminer l’examen de cette mission budgétaire avant la suspension du soir et travailler de manière efficace, j’invite chacun à ...

Je me joins à mes collègues. J’ai parlé de la nécessité de mettre en place une enveloppe globale fléchée, avec des moyens à la hauteur. Le sport fait évidemment partie intégrante de cet ensemble, surtout dans les quartiers prioritaires. Nous devrions sérieusement réfléchir à une façon de redescendre d’un cran le lieu de la prise de décision po...

L’amendement n° II-727, présenté par MM. Montaugé, Tissot, P. Joly et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien à l’équipement hydraulique agricole II. – En con...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 Fonds de soutien à l’équi...

Mes chers collègues, je vous demande encore une fois d’essayer d’être le plus concis possible. La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.

L’amendement n° II-728, présenté par MM. Montaugé, Tissot, P. Joly et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien exceptionnel à la filière palmipèdes gras II. – ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 Fonds de soutien exceptio...

L’amendement n° II-731, présenté par MM. P. Joly, Montaugé, Tissot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’urgence d’aide au stockage pour la filière bovine II. – E...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 Fonds d’urgence d’aide au...

L’amendement n° II-722, présenté par MM. Montaugé, Tissot, P. Joly et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole e...

L’amendement n° II-674 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet et Cuypers, Mme Deromedi, MM. Panunzi, Rietmann, Perrin et D. Laurent, Mmes Belrhiti, Joseph, Chauvin et Drexler, MM. Laménie, Bacci et Cambon, Mme Ventalon, MM. Darnaud et B. Fournier, Mmes Lassarade et Richer, MM. Babary et Lefèvre, Mme L. Darcos, M. Bonne, Mme Puissat, M....

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole e...

L’amendement n° II-720, présenté par MM. Montaugé, Tissot, P. Joly et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’aide et d’accompagnement à la sortie des produits phytosan...