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Interventions de Valérie Létard
17350 interventions trouvées.
Monsieur Temal, l’amendement n° 70 est-il maintenu ?
L’amendement n° 70 est retiré. L’amendement n° 150, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 19 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : …° Un bilan d’exécution des opérations extérieures conduites par le ministère des armées qui sera débat...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Gréaume, l’amendement n° 150 est-il maintenu ?
L’amendement n° 150 est retiré. Je mets aux voix l’article 8.
L’amendement n° 243, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 1, seconde phrase Remplacer les mots : du référentiel physico-financier de la programmation militaire par les mots : des chroniques de commandes et livraisons des principaux matériels La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Cédric Perrin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 243.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 68 rectifié est présenté par MM. Temal, Féraud et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L’amendement n° 193 rectifié ter est présenté par MM. G...
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 193 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Messieurs Temal et Gontard, acceptez-vous de rectifier vos amendements dans le sens proposé par M. le ministre ?
Quel est l’avis de la commission sur cette demande de rectification ?
Je suis donc saisie de deux amendements identiques n° 68 rectifié bis et 193 rectifié quater, ainsi libellés : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Les commissions permanentes compétentes de l’Assemblée nationale et du Sénat sont informées chaque année au moment de la loi de finances des modalités du financement de...
Je mets aux voix l’article 9, modifié.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 156 rectifié, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 9 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article 6 decies
L’amendement n° 199, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 9 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article 6 decies de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre...
