Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Vincent Capo-Canellas pour ce dossier
6 interventions trouvées.
J'émets des réserves sur ce projet de loi, qui prône une clarification et une simplification, mais se maintient plutôt dans la lourdeur. Il y a un vrai décalage entre le titre ambitieux et la réalité du texte. Celui-ci va sans doute évoluer, vu le nombre d'amendements annoncés en commission des lois. Et je dois dire que j'attends ces amendement...
Je redis que la métropole de Paris pose un problème particulier. Avec un élu pour 300 000 habitants, cela ne va pas être simple !
J'approuve la nomination de Jean-Jacques Filleul. Mais avant tout nous devons déterminer une méthode de travail. La commission des lois mène des auditions sur le sujet. Je salue l'initiative du président Jean-Pierre Sueur qui nous y a conviés. Un groupe de travail commun aurait pu être constitué. Chaque métropole pose des questions spécifiques....
Les commissions des lois, des finances, de l'économie et du développement durable sont saisies. Comment articuler leurs positions ? Demandons au président de la commission des lois d'étendre son invitation ou de réaliser des auditions communes.
Si je comprends bien, il y aurait, d'une part, la métropole à la lyonnaise avec un statut de collectivité et, de l'autre, une métropole d'équilibre en milieu urbain. Nos concitoyens reconnaissent le fait métropolitain et le réclament ; ils veulent plus de services. Tout le monde veut sa métropole ! Il faudra concilier ces différentes visions et...
Qu'est-ce que la coopérative de villes que vous prônez ? On redoute que le logement soit traité au niveau métropolitain. Pourquoi ? Pierre Mansat propose qu'on intègre la région et les conseils généraux dans la métropole. Ne serait-ce pas une usine à gaz ? La proposition de M. Martin, l'option « conclave », agrée-t-elle aux autres intervenants ?
