Énergie et climat

L’amendement n° 136, présenté par Mme Préville, MM. Courteau, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mmes Tocqueville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Kanner et les membres du groupe socialiste et r...

L’amendement n° 230, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 1 Supprimer les mots : et par zone géographique La parole est à Mme la ministre.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 85 rectifié ter, présenté par M. Henno, Mmes C. Fournier et de la Provôté, MM. Cigolotti, Longeot, Delahaye, Détraigne et Prince, Mmes Vullien, Férat, Doineau et Guidez et MM. Bockel, Mizzon et Louault, est ainsi libellé : Après l’article 1er

L’amendement n° 89 rectifié, présenté par MM. Dantec, Cabanel, Corbisez, Gold, Jeansannetas, Labbé, Roux et Vall, est ainsi libellé : Après l’article 1er ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le premier alinéa de l’article L. 311-5-5 du code de l’énergie est complété par deux phrases ainsi rédigées : « La capacité totale a...

L’amendement n° 478, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : période insérer le mot : de La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 358 rectifié bis est présenté par MM. Decool, Menonville, Chasseing, A. Marc, Wattebled et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Fouché et Guerriau, Mmes Vullien et Noël, MM. Pellevat, Canevet, Daubresse, Rapin, Longeot,...

L’amendement n° 401 rectifié ter n’est pas soutenu. L’amendement n° 264, présenté par M. Gay, Mmes Cukierman, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 9 Après les mots : programmation pluriannuelle de l’énergie ainsi rédiger ainsi la fin de cet alinéa : qu’une évalu...

L’amendement n° 90 rectifié, présenté par MM. Dantec, Artano, A. Bertrand, Cabanel, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, M. Gold, Mme Guillotin et MM. Jeansannetas, Labbé, Requier et Roux, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux alinéas et un paragraphe ainsi rédigés : 5° Après le cinquième alinéa, il est inséré un alinéa ains...

L’amendement n° 265, présenté par M. Gay, Mmes Cukierman, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Après la deuxième phrase du dernier alinéa du II de l’article L. 222-1 B du code de l’environnement, sont insérées deux phrases ainsi rédigées : « Elle défin...

L’amendement n° 25 rectifié ter, présenté par Mmes Lamure et Micouleau, M. Daubresse, Mme Morhet-Richaud, MM. Brisson et Panunzi, Mme Berthet, MM. Piednoir, D. Laurent et Frassa, Mme Estrosi Sassone, M. Danesi, Mme Deromedi, MM. Genest et Chatillon, Mmes Noël et Bonfanti-Dossat, MM. Revet, Buffet, Vogel, Chaize et Vaspart, Mme Ramond, M....

L’amendement n° 25 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 451 rectifié, présenté par MM. Bignon et Malhuret, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : La loi mentionnée au I de l’article L. 100-1 A du code de l’énergie définit les modalités nécessaires afin de rendre contraignante la limite fi...

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 327 rectifié bis, présenté par MM. Antiste, Jacquin et Duran, Mme Lepage, M. Roger, Mme Jasmin, M. Tissot, Mme Tocqueville, MM. Todeschini, Tourenne, Kerrouche, Montaugé et Daudigny et Mme Monier, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alin...

L’amendement n° 326 rectifié bis, présenté par MM. Antiste, Jacquin, Duran et Roger, Mme Lepage, M. Todeschini, Mme Tocqueville, M. Tissot, Mme Jasmin, MM. Tourenne, Montaugé, Kerrouche et Daudigny et Mme Monier, est ainsi libellé : Alinéa 3 Remplacer les mots : après le 1er janvier 2022 par les mots : à compter de la publication de...

L’amendement n° 229, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 1 1° Première phrase Supprimer les mots : et sur l’atteinte des objectifs de développement durable du Programme de développement durable à l’horizon 2030 2° Deuxième phrase Remplacer les mots : , des autres objectifs environnementaux fixés au niveau national et...

L’amendement n° 251, présenté par M. Canevet, est ainsi libellé : Après l’article 1er octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au 4° de l’article L. 111-10 du code de la construction et de l’habitation, les mots : « de cette toiture » sont remplacés par les mots « isolation caractérisée par sa résistance thermique et/ou pa...

Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 60 rectifié, présenté par Mmes Noël, Duranton, Garriaud-Maylam et Troendlé, MM. Lefèvre, Panunzi et Laménie, Mme Deromedi, MM. D. Laurent, Revet et B. Fournier et Mmes A.M. Bertrand et Morhet-Richaud, est ainsi libellé : Alinéas 4, 5, 6, 7 (deux fois)...

L’amendement n° 178, présenté par M. Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et...

L’amendement n° 231 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 27 Rédiger ainsi cet alinéa : a) Le II est abrogé ; La parole est à Mme la ministre.

L’amendement n° 315 rectifié bis, présenté par Mmes Préville et Lepage, MM. Tissot, Lurel, Antiste et Daudigny, Mme Grelet-Certenais, M. Temal, Mme Jasmin, M. Manable, Mme Monier et MM. Kerrouche et Jacquin, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après les mots : sciences du climat insérer les mots : et des écosystèmes La parole est à Mme An...

L’amendement n° 322 rectifié bis, présenté par MM. Antiste, Jacquin, Duran et Roger, Mme Lepage, M. Todeschini, Mme Jasmin, MM. Tissot, Kerrouche et Tourenne, Mme Tocqueville, MM. Montaugé et Daudigny et Mme Monier, est ainsi libellé : Alinéa 6 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Au moins un des membres est nommé au ti...