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Les amendements de Vincent Delahaye pour ce dossier
223 interventions trouvées.
L’amendement n° 180 rectifié, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Parigi et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture) de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et...
En conséquence, l’amendement n° 180 rectifié n’a plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 323, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission Crédits non répartis Modifier ainsi les ouvert...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Provision relative aux rémunérations publiques dont titre 2 Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAL SOLDE La parole est à M. Éric Bocquet.
L’amendement n° 54, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Crédits non répartis Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Provision relative aux rémunérations publiques Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° 207, présenté par Mmes de Marco et Taillé-Polian, M. Parigi et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé Mission Culture I. – Créer le programme : Fonds de revitalisation pour les initiatives culturelles citoyennes II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de crédits des progra...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture Dont titre 2 Fonds de revitalisa...
L’amendement n° 206, présenté par Mmes de Marco et Taillé-Polian, M. Parigi et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Mission Culture I. – Créer le programme : Pacte pour l’emploi culturel II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture Dont titre 2 Pacte pour l’emploi...
L’amendement n° 224 rectifié, présenté par MM. Jacquin, Féraud, Raynal, Todeschini, Montaugé, Michau et Houllegatte, Mme Bonnefoy, M. Tissot et Mmes Conway-Mouret et Monier, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture) de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques <...
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 328, présenté par Mme Brulin, MM. Bocquet, Savoldelli, Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission Enseignement scolaire Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2
Les cinq amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 115 est présenté par Mme Monier, MM. Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly et Lurel, Mme Artigalas, M. Assouline, Mme Bonnefoy, MM. Gillé, Jacquin, Mérillou, Michau et Pla, Mme Préville, M. Redon-Sarrazy et les membres du ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Enseignement scolaire public du premier degré Enseignement scolaire public du second degré Vie de l’élève Enseignement privé du premier et du second degrés Enseignem...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 115, 160 rectifié quinquies, 245, 283 rectifié bis et 324.
L’amendement n° 218 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Cabanel, Artano, Requier, Bilhac, Guiol et Gold et Mme Guillotin, est ainsi libellé : Mission Médias, livre et industries culturelles Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Claude Requier.
L’amendement n° 218 rectifié est retiré. L’amendement n° 192 rectifié, présenté par M. Salmon, Mme Taillé-Polian, M. Parigi et les membres du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Mission Plan de relance I. – Créer le programme : Construction de logements II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de c...
