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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 5, modifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 7 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 90.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Je mets aux voix l'amendement n° 32 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 7 rectifié.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 124 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 32 rectifié.
Je mets aux voix l'article 5, modifié.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 124 rectifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Je mets aux voix l'article 5, modifié.
La parole est à M. Jean-Marc Boyer, pour explication de vote.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Je mets aux voix l’amendement n° 29 rectifié.
Je mets aux voix l’article 3.
