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La parole est à M. Joël Bigot.
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec.
M. le président. La parole est à M. Didier Mandelli.
La parole est à M. Roland Courteau.
M. le président. La parole est à Mme Christine Lavarde.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-52 est présenté par MM. Montaugé, Jacquin, Courteau, M. Bourquin, Bérit-Débat et Guillaume, Mme Artigalas, M. Cabanel, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Tissot et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Ma...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiques de ...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° II-262.
La parole est à M. Hervé Maurey, pour présenter l’amendement n° II-277 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Frédéric Marchand, pour explication de vote.