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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
L’amendement n° I-17 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Jacky Deromedi, pour présenter l’amendement n° I-27 rectifié.
Les amendements n° I-37 et I-40 rectifié ne sont pas soutenus. La parole est à M. Michel Canevet, pour présenter l’amendement n° I-91.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour présenter l’amendement n° I-141 rectifié ter.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour présenter l’amendement n° I-321 rectifié ter.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Bruguière, pour présenter l’amendement n° I-324.
La parole est à Mme Élisabeth Lamure, pour présenter l’amendement n° I-357 rectifié bis.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° I-504.
La parole est à Mme Viviane Artigalas, pour présenter l’amendement n° I-580.
L’amendement n° I-601, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 21 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « …° Après la cinquante-troisième ligne, est insérée une ligne ainsi rédigée : İ bis de l’article 71 de la loi de finances rectificative pour 2003 (n° 2003-1312 du 30 décembre 2003) Centre technique de...
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° I-601 ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-248.
Je mets aux voix l’amendement n° I-640.
Je mets aux voix le sous-amendement n° I-644.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-14, I-27 rectifié, I-91, I-141 rectifié ter, I-321 rectifié ter, I-324, I-357 rectifié bis, I-504 et I-580, modifiés.
Je mets aux voix l’amendement n° I-601.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les amendements n° I-6 rectifié et I-512 sont identiques. L’amendement n° I-6 rectifié est présenté par MM. Mandelli, Retailleau et Pointereau, Mmes Canayer, Bories et Deromedi, MM. B. Fournier et Laménie, Mmes Imbert et Micouleau, MM. Cardoux, Brisson, P. Dominati e...
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° I-512.
L’amendement n° I-641, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 29, tableau, dernière ligne, deuxième colonne Supprimer le mot : et La parole est à M. le rapporteur général, qui nous indiquera également l’avis de la commission sur les deux amendements identiques qui précédent.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
