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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
L’amendement n° I-7 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-114 rectifié est présenté par MM. Rapin et Grosdidier, Mme Gruny, MM. Lefèvre, Paul, Kern, Mouiller et de Nicolaÿ, Mme Imbert, MM. Bonhomme, Milon et Dallier, Mme Lavarde, MM. Le Gleut, Daubresse et Brisson, Mme L. Darcos, MM. Raison, Perr...
La parole est à Mme Colette Mélot, pour présenter l’amendement n° I-389 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Rapin, l’amendement n° I-114 rectifié est-il maintenu ?
Madame Mélot, l’amendement n° I-389 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Michel Magras, pour explication de vote.
Je vais mettre aux voix les amendements identiques n° I-114 rectifié et I-389 rectifié. Monsieur le rapporteur général, peut-on considérer que la commission s’en est remise à la sagesse du Sénat sur ces amendements ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-114 rectifié et I-389 rectifié.
L’amendement n° I-295 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Malhuret, Fouché, Guerriau et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Wattebled, Decool, A. Marc, Capus et Bignon, Mme Lopez, MM. Grand, Bouchet, Calvet, Genest, Adnot, Savary, A. Bertrand et Gabouty et Mme Goy-Chavent, est ainsi libellé : Après l’article 19 Insérer un article additionnel ainsi ré...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Lalande, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
M. le président. Le roi de la truffe !
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
