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Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 avril 2023 : À dix heures trente : Vingt-huit questions orales. À quatorze heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emball...
La séance est reprise.
La parole est à Mme Marie-Pierre Richer, pour une mise au point au sujet d'un vote.
Acte est donné de votre mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin.
L'ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst), sur la pollution lumineuse. Dans le débat, la parole est tout d'abord à Mme Annick Jacquemet, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d'une durée équivalente. Il aura la faculté, s'il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Annick Billon, pour la réplique.
La parole est à Mme Guylène Pantel.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Nadège Havet.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Joël Bigot.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-François Longeot.