Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Vincent Delahaye
40685 interventions trouvées.
L’amendement n° 47 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Michelle Meunier, pour présenter l’amendement n° 69 rectifié bis.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l'amendement n° 488.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 488.
L’amendement n° 488, présenté par Mmes Apourceau-Poly, Cohen et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
L’amendement n° 488 est retiré. La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
L’amendement n° 488 est retiré. La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 69 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 69 rectifié bis.
Je suis saisi de seize amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 536, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Rétablir le 1° dans la rédaction suivante : 1° L’article ...
Je suis saisi de seize amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 536, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Rétablir le 1° dans la rédaction suivante : 1° L’article ...
L’amendement n° 579, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Rétablir le 1° dans la rédaction suivante : 1° L’article L. 214-1 est complété par deux paragraphes ainsi rédigés : « II. – La politique d’accueil du jeune enfant est conduite dans le cadre d’une stratégie nationale adoptée par arrêté du ministre chargé de ...
L’amendement n° 579, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Rétablir le 1° dans la rédaction suivante : 1° L’article L. 214-1 est complété par deux paragraphes ainsi rédigés : « II. – La politique d’accueil du jeune enfant est conduite dans le cadre d’une stratégie nationale adoptée par arrêté du ministre chargé de ...
