Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Vincent Delahaye
40685 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre, pour présenter l’amendement n° 581.
La parole est à M. le ministre, pour présenter l’amendement n° 581.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est minuit passé. Je vous propose de poursuivre nos travaux jusqu’à minuit et demi afin d’avancer dans la discussion de ce texte. Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé. Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements restant en discussion ?
Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est minuit passé. Je vous propose de poursuivre nos travaux jusqu’à minuit et demi afin d’avancer dans la discussion de ce texte. Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé. Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements restant en discussion commune ?
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 536.
Je mets aux voix l’amendement n° 536.
Je mets aux voix l’amendement n° 579.
Je mets aux voix l’amendement n° 579.
Je mets aux voix l’amendement n° 441 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 441 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 442 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 442 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 380 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° 380 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° 586.
Je mets aux voix l’amendement n° 586.
