Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Xavier Iacovelli pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord d’avoir une pensée pour nos concitoyens touchés par le virus et leurs familles, ainsi que pour les salariés et les entreprises des secteurs les plus exposés. J’aurai une pensée, enfin, pour les deux millions de professionnels de santé mobilisés, alors que...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, je profite de l’examen de cet article pour alerter M. le secrétaire d’État sur le remboursement de frais médicaux liés au diabète. J’ai récemment fait la connaissance d’un jeune homme que certains d’entre vous ont déjà eu, eux aussi, l’occasion de rencontrer : Hakaroa Vallé. Âgé de 15 ans, i...
Mes chers collègues, j’ai du mal à comprendre votre position sur le caractère obligatoire du congé de paternité. M. le secrétaire d’État ne l’a pas rappelé, mais ni le Mouvement des entreprises de France (Medef) ni la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) ne sont opposés à ce congé de paternité : ils y sont favorables ! Ne so...
J’avais déposé un amendement similaire qui a également été déclaré irrecevable. Il visait à remplacer le terme de « paternité » par celui de « parentalité » pour adapter le texte à la réalité diverse des familles. En effet, qu’on l’accepte ou pas, les familles sont diverses, et elles doivent toutes bénéficier des mêmes droits. Par conséquent, i...
La crise sanitaire nous a obligés à faire preuve d’adaptabilité, au vu notamment du recours massif des employeurs au dispositif d’activité partielle. Il était donc nécessaire de simplifier son application ; on permet ainsi aux employeurs d’en bénéficier plus facilement. Le dispositif mis en place dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pré...
Certains secteurs sont particulièrement touchés par la crise de la covid-19 et par les mesures sanitaires qui en découlent. Je pense en particulier au tourisme, à la restauration, au sport, à la culture et à l’événementiel, tous secteurs dont l’activité est fortement réduite depuis maintenant plus de huit mois. Un certain nombre de dispositifs...
