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Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, sur ces travées, dans cet hémicycle, Victor Hugo se fit le défenseur, comme dans ses œuvres et dans son parcours politique, de l’humanisme et de la compassion, plaidant pour un monde dans lequel les enfants sont protégés, éduqués et aimés. Dans ce même hémicycle, le baron Thénard s...
C’est ce que nous faisons !
On anticipe !
Effectivement, l’article 2, qui autorisait l’accueil d’un enfant au maximum, âgé d’au moins trois ans, afin d’exclure les nourrissons, par des personnes cumulant ainsi un emploi, a été supprimé, au profit d’un renvoi au décret. La décision de la commission, que j’ai soutenue, va dans le bon sens. L’idée est en effet de renvoyer les modalités d...
Je souhaite m’exprimer une dernière fois avant le vote du texte. Je veux remercier mes collègues et tous ceux qui ont pris la parole pour défendre cette proposition de loi. Effectivement, c’est une petite brique dans la protection de l’enfance, mais je pense qu’elle pourra être utile, à la fois pour assurer plus d’égalité entre le secteur pri...
Personne n’a dit cela !
C'est bien caché !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi, loin d'apporter des solutions pour les mineurs en situation de dysphorie de genre, comporte des éléments préoccupants, qui nous conduisent à nous interroger. Lors de l'examen en commission des affaires sociales, notre rapporteur, dont le travail est à s...
Pis encore, vous souhaitez sanctionner pénalement, en prévoyant des peines pouvant aller jusqu'à deux ans d'emprisonnement, les médecins qui ne font qu'exercer leur métier en accompagnant ces jeunes. Ce message de répression contraste fortement avec l'esprit d'accompagnement et de compréhension qui devrait prévaloir dans la prise en charge des ...
Notre rapporteur s'est efforcé d'éclaircir certains points. Permettez-moi toutefois de dire que je ne vois dans ce travail qu'une simple modification de titre, qui masque en réalité une tentative de rétablir les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle des mineurs en France. Arrêtez de stigmatiser ceux qui ne rentrent pas dans le cha...
Suivons ces recommandations et veillons à ce que nos lois ne reflètent que les meilleures pratiques médicales et éthiques dans notre pays. Je vous rappelle, mes chers collègues, que c'est cette responsabilité qui nous incombe. L'adoption de cette proposition de loi constituerait une première dans notre République : cela signifierait que le lég...
Pour protéger les enfants !
Eh bien voilà !
Mais non, c'est vrai !
Le trouble ? Quel trouble ?
De quelle étude, cette fois, sortent ces conclusions ?
Très bien !
Pour une fois que l'on s'inspire de l'IVG…