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Au sujet des pensions de réversion, nous avions déposé un autre amendement, mais il a été déclaré irrecevable ; nous devons donc nous contenter d'une demande de rapport. Lors du décès d'un assuré, le conjoint marié, l'ex-conjoint ou les ex-conjoints divorcés survivants peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une pension dite « de réve...
Sans davantage d'explications ?
Je retire cet amendement, madame la présidente !
La législation en vigueur prévoit le versement d'une pension destinée aux orphelins calquée sur le principe de la pension de réversion. Cette aide leur est accordée jusqu'à l'âge de 21 ans, ou de 25 ans pour les jeunes qui sont toujours engagés dans un parcours d'insertion. Cette limite d'âge s'efface complètement pour les orphelins atteints d...
Je le retire, madame la présidente.
Défendu !
Au sujet des pensions de réversion, nous avions déposé un autre amendement, mais il a été déclaré irrecevable ; nous devons donc nous contenter d'une demande de rapport. Lors du décès d'un assuré, le conjoint marié, l'ex-conjoint ou les ex-conjoints divorcés survivants peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une pension dite « de réve...
Sans davantage d'explications ?
Je retire cet amendement, madame la présidente !
La législation en vigueur prévoit le versement d'une pension destinée aux orphelins calquée sur le principe de la pension de réversion. Cette aide leur est accordée jusqu'à l'âge de 21 ans, ou de 25 ans pour les jeunes qui sont toujours engagés dans un parcours d'insertion. Cette limite d'âge s'efface complètement pour les orphelins atteints d...
Je le retire, madame la présidente.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le travail qui nous conduit à nous réunir aujourd’hui a commencé le 10 février dernier autour d’une table, réunissant l’ensemble des partenaires sociaux du pays. Sur l’invitation du Gouvernement, à l’issue des concertations, ces derniers sont parvenus à s’entendre sur un cap comm...
Au-delà des considérations financières, le mésusage des produits de santé est à l'origine de nombreux problèmes de santé publique, notamment lorsque des médicaments ou des dispositifs médicaux sont prescrits à des personnes en dehors des indications prévues par l'ANSM ou la HAS. En invitant le prescripteur à mettre en regard ses prescriptions ...
Au-delà des considérations financières, le mésusage des produits de santé est à l'origine de nombreux problèmes de santé publique, notamment lorsque des médicaments ou des dispositifs médicaux sont prescrits à des personnes en dehors des indications prévues par l'ANSM ou la HAS. En invitant le prescripteur à mettre en regard ses prescriptions ...
Au-delà des considérations financières, le mésusage des produits de santé est à l’origine de nombreux problèmes de santé publique, notamment lorsque des médicaments ou des dispositifs médicaux sont prescrits à des personnes en dehors des indications prévues par l’ANSM ou la HAS. En invitant le prescripteur à mettre en regard ses prescriptions ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, M. Bonhomme l’a souligné, de 1997 à aujourd’hui, la proportion d’adultes en situation d’obésité ou de surpoids a doublé, passant de 8, 5 % à 17 %, pour atteindre 9 millions de Français. Nous devons collectivement franchir un cap pour inverser cette tendance, qui ne fait que se re...
Je suis tout à fait d’accord : le coût humain, qui est important, se double d’un coût économique pour l’assurance maladie et pour nos finances publiques.
Je rejoins notre collègue le sénateur Bonhomme : il faut s’appuyer, par exemple, sur le Nutriscore. L’exemple d’une grande marque de céréales dont les produits sont passés de la catégorie D au lancement du Nutriscore à la catégorie A désormais est éloquent. Le producteur a fait des efforts : la consommation n’a pas baissé, mais ses produits s...
Bravo !