Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Xavier Pintat
33 rapports signés
1
2
23/05/2017 — Rapport d'information N° 560 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « la modernisation de la dissuasion nucléaire - La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/01/2017 — Rapport N° 313 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Défense : équipement des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Défense : équipement des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
13/05/2015 — Rapport N° 446 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10/02/2015 — Rapport N° 285 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation européenne pour la recherche nucléaire sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Défense : équipement des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
21/11/2013 — Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/07/2013 — Rapport d'information N° 713 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « quelle europe, pour quelle défense - Pour en finir avec « l'Europe de la défense » - Vers une défense européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/06/2013 — Rapport N° 669 (2012-2013) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant l'approbation du protocole d'amendement de la Convention entre la France et la Suisse relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
29/01/2013 — Rapport N° 302 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
12/12/2012 — Rapport N° 217 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
12/12/2012 — Rapport N° 215 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Défense : équipement des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
12/07/2012 — Rapport d'information N° 668 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur - L'avenir des forces nucléaires françaises
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
17/11/2011 — Avis N° 108 (2011-2012) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Défense : équipement des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
06/07/2011 — Rapport d'information N° 733 (2010-2011) n° 733 - La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou défi stratégique ?
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
30/03/2011 — Rapport N° 386 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
02/03/2011 — Rapport N° 325 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république de l'inde relatif à la coopération dans le domaine de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre la France et l'Inde relatif à la coopération dans le domaine de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
18/11/2010 — Avis N° 112 (2010-2011) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Défense - Equipement des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
