Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Adel ZIANE
- Interdiction de l'usage de l'écriture inclusive (6 interventions)
- Culture citoyenne (6 interventions)
- Immigration et intégration (4 interventions)
- Santé et bien-être des femmes au travail (4 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (3 interventions)
- Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (3 interventions)
- Enseignement privé sous contrat : quelles modalités de contrôle de l'état et quelle équité des moyens vis-à-vis de l'enseignement public (2 interventions)
- Saisie et confiscation des avoirs criminels (2 interventions)
- Fermeture des classes et mise en place de la carte scolaire dans les départements (2 interventions)
- Violences associées au football dans et hors des stades (1 intervention)
- Jo 2024 : la france est-elle prête (1 intervention)
