Conférence des présidents

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Vendredi 8 avril 2005 : Ordre du jour prioritaire : A 9 heures 30, à 15 heures et le soir : Suite du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (n° 240, 2004-2005). Mardi 12 avril 2005 : A 10 heures : 1° Dix-huit questions orales : ...

Mercredi 13 avril 2005 : A 15 heures et le soir : Ordre du jour réservé : 1° Question orale avec débat n° 14 de M. Henri Revol à M. le ministre délégué à l'industrie sur la politique de gestion des déchets nucléaires ;

Ordre du jour prioritaire : 2° Suite du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques. Jeudi 14 avril 2005 : A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1° Eventuellement, suite du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques. 2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant certaines dispositions législatives relati...

3° Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la création du registre international français (n° 269, 2004-2005) ;

Ordre du jour prioritaire : 5° Suite de l'ordre du jour du matin. En application de l'article 28 de la Constitution et de l'article 32 bis, alinéa 1, du règlement, le Sénat a décidé de suspendre ses travaux en séance plénière du dimanche 17 avril au dimanche 1er mai 2005. Lundi 2 mai 2005 : Ordre du jour prioritaire : A 15 heures et...

2° Deuxième lecture du projet de loi d'orientation sur l'énergie, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture (n° 275, 2004-2005).

Mardi 3 mai 2005 : A 10 heures : 1° Dix-huit questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 684 de M. Bruno Sido à M. le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (Problèmes liés au recrutement de contractuels dans la fonction publique territoriale) ; - n° 691 de M. Georges Mouly à M. le g...

Jeudi 12 mai 2005 : A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la régulation des activités postales ; 2° Suite éventuelle du projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif ; 3° Sous réserve de son dépôt da...

5° Projet de loi autorisant l'adhésion à l'accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, de l'Atlantique du Nord-Est et des mers d'Irlande et du Nord (ensemble une annexe) (n° 46, 2004-2005) ; 6° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord international sur la Meuse (n° 85, 2004-200...

8° Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Bahreïn sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 124, 2004-2005) ; 9° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation des protocoles d'application de l...

Ordre du jour prioritaire : 12° Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin. En application de l'article 28 de la Constitution et de l'article 32 bis, alinéa 1, du règlement, le Sénat a décidé de suspendre ses travaux en séance plénière du dimanche 15 mai au dimanche 29 mai 2005. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les ...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : VENDREDI 17 DÉCEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Projet de loi de finances rectificative pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale (n° 112, 2004-2005) ; Éventuellement, LUNDI 20 DÉCEMBRE 2004 Or...