Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
195 interventions trouvées.
La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen des dispositions du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale, concernant les crédits de la mission « Enseignement scolaire » (et article 80). Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Marc Todeschini.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B. état B Autorisations d'engagement : 59 739 758 978 euros. Crédits de paiement : 59 735 975 828 euros. L'amendement n° II-96, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des p...
...mais j'accepte néanmoins d'interrompre quelques minutes, mais quelques minutes seulement, la séance pour répondre à votre demande.
Monsieur Lagauche, je n'ai pas l'habitude de faire la charité en séance ! Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques minutes. La séance est suspendue.
Je rappelle que l'amendement n° II-96 a été présenté par le Gouvernement et que la commission a émis un avis favorable. La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
L'amendement n° II-26 rectifié, présenté par M. Longuet, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degréDont Titre 2 Enseignemen...
L'amendement n° II-27, présenté par Mme Férat, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 Enseign...
Les rappels au règlement, monsieur Bodin, ne sont pas faits pour le contourner ! Je n'aurais pas dû vous donner la parole, je vous la retire donc !
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98, 99).
Nous reprenons l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (et article 81). Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-67 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie étudiante Dont T...
La parole est à M. Maurice Blin, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° II-67 rectifié.
La parole est à M. Philippe Adnot, rapporteur spécial, pour donner également l'avis de la commission sur l'amendement n° II-67 rectifié.
J'étais saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-38 rectifié bis, présenté par Mme Férat, MM. Amoudry, Arnaud, Badré, Détraigne, Dubois et J.L. Dupont, Mme Létard, MM. Merceron, Nogrix, Pozzo di Borgo, Vallet, Vanlerenberghe et Zocchetto, Mmes Gourault et Payet, M. Soulage et Mme Dini, e...
Le Sénat va accéder à votre demande, monsieur le président de la commission des finances. Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. le président de la commission des finances.
L'amendement n° II-28 rectifié bis est retiré. L'amendement n° II-40 rectifié ter, présenté par MM. Lagauche, Todeschini, Mélenchon, Bodin, Signé et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisation...
L'amendement n° II-55 rectifié, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar et Voguet, Mme Assassi, M. Autain, Mme Beaufils, MM. Biarnès et Billout, Mme Borvo Cohen-Seat, MM. Bret et Coquelle, Mmes Demessine et Didier, MM. Fischer, Foucaud, Hue et Le Cam, Mmes Luc et Mathon, MM. Muzeau et Vera et Mme Hoarau, est ainsi libellé : Modifier c...
L'amendement n° II-31, présenté par MM. Adnot et Blin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie ét...
