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Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
195 interventions trouvées.
Je suis donc saisi d'un amendement n° II-31 rectifié, présenté par MM. Adnot et Blin, au nom de la commission des finances, et ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Do...
Madame Luc, votre temps de parole est épuisé. Je dois vous interrompre. La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
L'amendement n° II-66, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont ...
L'amendement n° II-33 rectifié, présenté par Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et M. Desessard, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 ...
L'amendement n° II-56 rectifié, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar et Voguet, Mme Assassi, M. Autain, Mme Beaufils, MM. Biarnès et Billout, Mme Borvo Cohen-Seat, MM. Bret et Coquelle, Mmes Demessine et Didier, MM. Fischer, Foucaud, Hue et Le Cam, Mmes Luc et Mathon, MM. Muzeau et Vera et Mme Hoarau, est ainsi libellé : Modifier c...
L'amendement n° II-30, présenté par MM. Adnot et Blin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie ét...
L'amendement n° II-36 rectifié, présenté par Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et M. Desessard, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 ...
L'amendement n° II-30 est retiré. L'amendement n° II-29, présenté par MM. Adnot et Blin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche ...
Je mets aux voix l'amendement n° II-36 rectifié. L'amendement n° II-34 rectifié, présenté par Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et M. Desessard, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseigneme...
L'amendement n° II-29 est retiré. L'amendement n° I-39, présenté par MM. Lagauche et Sueur, Mme Blandin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiemen...
J'ai été saisi d'une demande d'explication de vote sur les crédits de la mission de la part de M. Ivan Renar. Je lui donne donc la parole.
L'amendement n° II-35 rectifié, présenté par Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et M. Desessard, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 ...
L'amendement n° II-42 rectifié, présenté par Mme Létard, M. Vallet et Mme Férat, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 Enseignement scolaire p...
Je mets aux voix les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », ainsi modifiés.
J'appelle en discussion l'article 81, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
L'amendement n° II-58, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 81, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 131 de la loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003) est complété par un paragraphe ainsi rédigé : « IX- Les services chargés du recouvrement des cotisations sociales exonérées...
L'amendement n° II-37 rectifié, présenté par Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et M. Desessard, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 ...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 81. Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Enseignement scolaire » (et article 80). La parole est à M. Gérard Longuet, rapporteur spécial.
L'amendement n° II-59, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont ...
