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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. La commission des affaires sociales et la commission des finances ont fait connaître qu’elles proposent respectivement les candidatures de MM. André Lard...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. La commission des finances a fait connaître qu'elle propose les candidatures de M. Roland du Luart, pour siéger au sein du conseil d'administration de l'...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d'administration de la société Radio France, du conseil d'administration de la société France Télévisions et du conseil d'administration de Radio France Internationale. La commission des...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du Comité consultatif des subventions aux exploitants d'aérodromes, de la Conférence permanente « habitat-construction-développement durable » et du Conseil supérieur de l'adoption. La commission d...
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger en qualité de membre suppléant au sein de la Conférence permanente « habitat - construction - développement durable » . Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires économiques à...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein des organismes extraparlementaires suivants : - Commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente ; - Conseil national des transports ; - Co...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de deux organismes extraparlementaires. Les commissions des affaires sociales et des affaires économiques ont fait connaître leurs candidats. Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de seize organismes extraparlementaires. La commission des finances a fait connaître ses candidats. Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, ...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. Les commissions des affaires culturelles, des affaires économiques, des affaires sociales et des lois ont fait connaître leurs candidats. Ces candidatur...
