Interventions en hémicycle d'Adrien Gouteyron

La parole est à M. le secrétaire d'État.

Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.

La parole est à M. le rapporteur.

M. Le président du Sénat a reçu de MM. Jacques Legendre, Gérard Bailly, Bernard Barraux, René Beaumont, Michel Bécot, Pierre Bernard-Reymond, Roger Besse, Jean Bizet, Mme Brigitte Bout, MM. Louis de Broissia, Christian Cambon, Jean-Claude Carle, Gérard César, Jean-Pierre Chauveau, Marcel-Pierre Cléach, Christian Cointat, Raymond Couderc, Jean-P...

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Projet de décision du Conseil relative à la signature, au nom de l’Union européenne, d’un accord entre l’Union européenne et l’Australie sur le traitement et le transfert de do...

M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-René Lecerf un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les membres du groupe socialiste et apparentés, relative aux conditions d...

M. le président du Sénat a reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de l’Institut du monde arabe, IMA. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 360 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de Mme Fa...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 29 mai 2008 à quinze heures : 1. Questions d’actualité au Gouvernement. Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 29 mai 2008, à onze heures. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre, en application de l’article L. 111-10-1 du code de la sécurité sociale, le rapport sur l’état des sommes restant dues au 31 décembre 2007 par l’État aux régimes obligatoires de base de sécurité sociale. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des affair...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant réforme portuaire (urgence déclarée) (nos 300, 331). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 3.

La parole est à M. Thierry Foucaud, sur l'article.

Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 32 rectifié, présenté par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier et Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Thierry Foucaud.

L'amendement n° 31 rectifié, présenté par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier et Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer le I de cet article. La parole est à M. Thierry Foucaud.

L'amendement n° 29 rectifié, présenté par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier et Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer le 2° du I de cet article. La parole est à M. Thierry Foucaud.

L'amendement n° 30 rectifié, présenté par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier et Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer le II et le III de cet article. La parole est à M. Thierry Foucaud.

Mes chers collègues, j’ai le plaisir et l’honneur de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de l’Assemblée nationale de la République de Hongrie, conduite par sa présidente, Mme Katalin Szili, l’une des plus éminentes présidentes des parlements nationaux de l’Union européenne. Je me félicite de la qualité des relat...

Nous reprenons la discussion, après déclaration d’urgence, du projet de loi portant réforme portuaire. Nous poursuivons l’examen de l’article 3.

Quatre des cinq amendements en discussion commune ont déjà été défendus. L'amendement n° 13, présenté par M. Revet, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le second alinéa du II de cet article, remplacer (deux fois) la référence : par la référence : La parole est à M. le rapporteur, pour présenter cet amendement et pour donner l’...

Quel est l’avis du Gouvernement sur les cinq amendements en discussion commune ?