Interventions en hémicycle d'Adrien Gouteyron

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

L'amendement n° 1, présenté par M. J. Boyer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans la première phrase du second alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 331-1 du code de l'environnement, remplacer le mot : situation par le mot : continuité La parole est à M. le rapporteur.

Monsieur Blanc, l'amendement n° 58 rectifié est-il maintenu ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

L'amendement n° 58 rectifié est retiré. L'amendement n° 15, présenté par M. J. Boyer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter la première phrase du II du texte proposé par cet article pour l'article L. 331-4 du code de l'environnement par les mots : ou du président de ce dernier La parole est à M. le rapporteur.

Je mets aux voix l'amendement n° 1.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

L'amendement n° 118, présenté par Mme Didier, MM. Billout, Coquelle et Le Cam, Mme Demessine et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par cet article pour l'article L. 331-1 du code de l'environnement, par un alinéa ainsi rédigé : « Le parc national peut être composé de plusie...

Je mets aux voix l'amendement n° 15.

L'amendement n° 118 est retiré. Je mets aux voix l'article 1er, modifié.

Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 86, présenté par M. Raoult, Mme Alquier, M. Dauge, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Pastor, Piras, Bel, Teston, Trémel et Lise, Mme Herviaux, MM. Courteau et Dussaut, Mme Khiari, MM. Krattinger, Lejeune, Raoul, Reiner, Ries, Saunier et Caffet, Mme Hurel e...

L'amendement n° 155, présenté par M. Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Rédiger ainsi le texte proposé par cet article pour l'article L. 331-4-1 du code de l'environnement : « Art. L. 331-4-1. - Dans les espaces protégés du parc, la réglementation du parc et la charte prévues à l'article L. 331-2...

L'amendement n° 80, présenté par M. Raoult, Mme Alquier, M. Dauge, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Pastor, Piras, Bel, Teston, Trémel et Lise, Mme Herviaux, MM. Courteau et Dussaut, Mme Khiari, MM. Krattinger, Lejeune, Raoul, Reiner, Ries, Saunier et Caffet, Mme Hurel et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libell...

L'amendement n° 16, présenté par M. J. Boyer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa (2°) du texte proposé par cet article pour insérer un article L. 331-4-1 dans le code de l'environnement, après les mots : régime particulier remplacer le mot : ou par le mot : et La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l'avis de la commission ?

L'amendement n° 139 rectifié, présenté par MM. Repentin et Collombat, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa (2°) du texte proposé par cet article pour l'article L. 331-4-1 du code de l'environnement, après les mots : le survol du parc à une hauteur inférieure à 1000 mètres du sol insérer les mots : pour les aéronefs motorisés et à 3...

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Monsieur Raoult, l'amendement n° 80 est-il maintenu ?

L'amendement n° 59 rectifié, présenté par MM. J. Blanc, P. Blanc et Revet, est ainsi libellé : A la fin du troisième alinéa (2°) du texte proposé par cet article pour l'article L. 311-4-1 du code de l'environnement, remplacer les mots : d'altérer le caractère du parc national par les mots : d'altérer la diversité, la composition, l'aspect ...